Conseil Municipal du 6 juillet 2026

07/07/2026

Liste des délibérations :

1 Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2026
2 AUTORISATION de VERSEMENT d’une AVANCE en COMPTE COURANT d’ASSOCIÉ à la SEM VAL d’ARLY
3 Avis de la Commune sur le principe du réaménagement des emprunts de la SEM Val d'Arly et prise d'acte de leur échéance postérieure à la durée de la délégation de service public
4 DSP remontées mécaniques : MODIFICATION de la DATE de FIN de la DSP SIGNÉE entre la SEM VAL d’ARLY et la COMMUNE (de 2031 à 2029)
5 CRÉATION d’un EMPLOI PERMANENT d’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL au 1er septembre 2026
6 CONVENTION de MANDAT pour l’ÉTABLISSEMENT et l’ÉMISSION de la FACTURATION par l’OFFICE NATIONAL des FORÊTS pour des RECETTES ISSUES des VENTES de BOIS
7 ALPAGE de COVETAN – location des terres
8 Tarifs des remontées mécaniques été 2026 et hiver 2026/2027
9 ALPAGE du BOUZA RÉHABILITATION : Assistance à la maîtrise d’ouvrage
10 ADMR du VAL d’ARLY SUBVENTION 2026