(20:00)
Organisateur : -
1/ Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2026;
2/ Remontées mécaniques: admission en non-valeur des titres de recettes
3/ Commune: admission en non-valeur des titres de recettes
4/ Validation dépenses investissement
5/ Validation dépenses fonctionnement
6/ Subventions voyages scolaires des collèges publics ou privés 2026 à 2033
7/ SEM Val d’Arly aménagements des emprunts
8/ SEM Val d’Arly modification date de fin de DSP
9/ Alpage du Bouza: AMO SEA73 et EPURE
10/ Appartement 2ème étage pharmacie: dépôt DP
11/ Salle du 2ème étage garderie ESF: dépôt autorisation à construire
12/ Démontage téléski de la Verdette
13/ Subventions 2026 par activités: enfants domiciliés dans la Commune
14/ ARLYSERE rapport activité Eau et Assainissement 2025
15/ ARLYSERE rapport activité Déchets 2025
16/ FONCIER: échange de terrains aux Excoffonnières
17/ FONCIER: désaffectation et échange terrain aux Excoffonnières
18/ MARCHÉ AIRE DE LOISIRS: procédure
19/ COVETAN: dépôt d’une DP
20/ PERSONNEL: IHST
21/ COMMUNICATION achat de doudounes et polos
22/ COMMUNICATION sur réseaux sociaux prolongation engagement LE FEUR Célia
23/ REPAS ANNUEL des élus et du personnel: prise en charge par la Commune
24/ DEPENSES INVESTISSEMENT À VALIDER
25/ COLIS de NOËL
26/ Demande de dérogation scolaire
27/ Bâtiment des remontées mécaniques du Mont Rond: choix d’un architecte
28/ Abri matériel Sous la Vigne: choix d’un architecte
29/ Eglise: rénovation: escalier d’accès au clocher, porte, rampe PMR, chauffage, électricité
30/ Motion de soutien à la position prise par l’ANMSM au regard de certaines dispositions du projet de loi de Finances pour 2027
Temps d’échange avec le public (une demi-heure) après la séance du conseil.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Notre-Dame-de-Bellecombe
Adresse
285, rue de Savoie
73590 Notre-Dame-de-Bellecombe
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes